CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Gamme permanente Johnn And Rose ® (Marque déposée).
Vous pouvez consulter les Conditions de vente de notre service sur mesure ici.
Entreprise Johnn And Rose représentée par Roseline Brehier Métral, et domiciliée au 335 A Rte de Chamossat, 74540 St Félix
Objet : Les présentes Conditions Générales de Ventes citées s’appliquent à la vente des différents articles proposés pour la gamme dite « permanente » de la marque Johnn And Rose. Cette gamme désigne tout article n’étant pas personnalisé et ayant été acheté sur notre site ou auprès d’un revendeur
L’entreprise Johnn And Rose agit sous les numéros de SIRET 84092803000039 (Siège social) et 84092803000013 ( établissement secondaire) .
Paiement et règlement du prix
Le prix des créations peut varier selon le prix du cours de la matière première. Nos créations ne sont, pour l’instant, pas éligibles au paiement en plusieurs fois (3x, 4x, et plus).
Les prix indiqués sur les factures sont en euros toutes charges comprises (TTC). Attention, toutefois, l’entreprise Johnn And Rose n’est pas soumise à la TVA (article 293 B du CGI).
Les frais de port éventuels sont en sus et indiqués dans le bon de commande en fonction du type de livraison choisi.
Versement d’acompte
Il n’est pas nécessaire de verser un acompte puisque le paiement comptant agit comme validation de votre commande.
Votre satisfaction, notre plus beau compliment
Pour Johnn And Rose votre satisfaction est primordiale, c’est pourquoi il est essentiel que nous puissions échanger avec vous; C’est pourquoi, nous vous invitons à nous écrire à contact@johnnandrose.com pour toute demande de renseignement ou suggestion.
Avec Johnn And Rose ®, pas besoin de « claquer 100 patates » pour un bijou « Made in France »
Commandes
Engagement du client lors de la commande
Vous pouvez passer commande sur notre site en sélectionnant les produits de votre choix, que vous ajouterez à votre panier en cliquant sur le bouton correspondant. Le panier ne constitue pas en soi une commande pouvant engager la marque Johnn & Rose.
Le client s’engage à ce que les informations qu’il communique lors de sa commande, soient exactes et à jour. Par ailleurs, si le client a fourni des informations incomplètes ou inexactes Johnn & Rose se réserve le droit d’annuler purement et simplement la commande sans préjudice pour le client.
Le client peut librement remplir son panier soit : ajouter un produit, supprimer un article qu’il avait sélectionné et modifier les quantités à sa convenance en cliquant sur les boutons correspondants.
Au cours de cette même session, le client peut accéder à tout moment au contenu de son panier, tant que la commande n’est pas définitivement validée de manière à corriger d’éventuelles erreurs.
Le client doit ensuite procéder à la validation de son adresse de facturation, du lieu de livraison ainsi que du mode de paiement choisi. Une fois ces informations saisies et les conditions générales approuvées, le client peut cliquer sur le bouton « VALIDER » ainsi son bon de commande est directement transmis à notre entreprise.Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs. Le client en est averti par un courrier électronique de confirmation, avec indication de la disponibilité des articles.
Par ailleurs, si l’article que vous avez choisi était indisponible, indépendamment de notre volonté, une notification par mail vous parviendra dans les meilleurs délais.
Livraison
Délai de livraison : les différents produits commandés seront livrés sous un délai pouvant varier selon la disponibilité des stocks.
Pour un produit en stock :
Par voie postale en colissimo domicile (contre signature) à l’adresse figurant sur le bon de commande, dans ce cas la livraison intervient dans un délai de 72H ouvrées après votre commande.
En point relais de votre choix, dans ce cas la livraison intervient dans un délai de 72 H ouvrées après les votre commande.
À domicile par Chronopost, dans ce cas la livraison intervient dans un délai de 24H à 48H ouvrées après votre commande.
Coût de livraison et conditions :
Point Relais : à partir de 4€50 et offerte dès 200 € d’achat. Si vous choisissez le mode de livraison en point relais, votre commande sera conservée 10 jours (une pièce d’identité vous sera alors demandée pour retirer votre colis).
Livraison en Colissimo : à partir de 5€50 et offerte dès 200€ d’achat.
Chronopost : à partir de 9€90.
Si vous êtes absent de votre domicile sachez que votre colis sera mis à disposition dans l’un des bureaux de poste de votre région figurant sur l’avis de passage déposé dans votre boite aux lettres.
Tous les délais annoncés sont calculés en jours ouvrés (excluant les week-ends et jours fériés).
Pour suivre votre colis il vous suffit de renseigner le numéro de tracking transmis par mail par Johnn And Rose, lors de l’expédition de votre commande.
En cas d’avarie, l’acheteur doit stipuler au transporteur ses réserves avec précision et clarté sur le bordereau de livraison et en informer Johnn And Rose.
Nous ne sommes en aucun cas responsable d’une perte de colis de la part du transporteur.
Délai de rétractation
L’acheteur bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation légal sans donner de motif. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où l’acheteur, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par l’acheteur, prend physiquement possession du bien.
Si le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Vous n’avez pas à fournir de motif pour exercer votre droit de rétraction. Vous ne subirez aucune pénalité.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier [nom et adresse] votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation, qui pourra vous être envoyé par mail sur demande, ou que vous pourrez télécharger ici, mais ce n’est pas obligatoire.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre écrit relatif à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
Au delà, de ce délai, des pénalités pourront être envisagées.
Modalité d’exercice du droit de rétractation
En cas d’exercice du droit de rétractation, les frais de retour sont à la charge du client. Aucun remboursement ne peut être émis à réception d’un produit abîmé ou ayant fait l’objet d’un usage durable. Les produits doivent être impérativement retournés complets, en parfait état et dans leur emballage d’origine placé dans un carton intact.
Le client ayant pris possession du produit chez un revendeur aura uniquement la possibilité de rapporter son bijou dans le magasin où il a effectué l’achat.
Toute reprise acceptée par la marque, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés entraînera au bénéfice exclusif du client le droit au remboursement des sommes versées lors de la commande. Ce remboursement lui parviendra dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé ce droit de rétractation. Le remboursement sera effectué selon le même mode de paiement que celui ayant servi à son acquisition.
Vous devrez renvoyer ou rendre le produit dans un état propre, à JOHNN AND ROSE, 335 A RTE DE CHAMOSSAT, 74540 St Félix , sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. Cet envoi devra uniquement être fait via la poste en mode suivi (colissimo, Chronopost) : les retours envoyés par colis en Valeur Déclarée ne seront pas acceptés, seuls les retours en COLISSIMO SUIVI seront pris en compte.
Formulaire de rétraction
Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire si vous souhaitez faire valoir votre droit de rétractation, dans les 14 jours calendaires suivant la réception de votre commande.
Pour cela, nous vous invitons à nous renvoyer les informations ci-dessous par e-mail à l’adresse contact@johnnandrose.com ou par courrier, à l’adresse suivante :
JOHNN AND ROSE
335 A RTE DE CHAMOSSAT
74540 ST FELIX
« Je notifie par la présente ma rétraction du
contrat portant sur la vente du ou des produits ci-dessous :
Référence article(s)
Désignation de l’article ou des articles
Quantité
Numéro de commande :
– Commandé(s) le :
– Reçu(s) le :
– Nom :
– Prénom :
– Adresse:
– Signature (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier). »
Si un bijou ne correspond pas à votre attente, vous bénéficiez d’un délai de 30 jours à compter de la date de réception du produit pour nous le retourner à l’état neuf, dans son écrin d’origine ou dans un emballage adapté accompagné de votre bon de retour (transmis avec votre facture), du certificat de garantie, ainsi que de vos instructions précises. Précisez simplement le motif du retour et il vous sera remboursé (sauf modèles gravés, ou toute autre personnalisation ).
Si vous souhaitez retourner votre bijou, merci de remplir notre formulaire de retour, télécharger ici.
Les chèques cadeaux et autres bons d’achat, ne constituant pas des valeurs monétaires, ne peuvent être ni remboursés ni échangés. Dans ce cas précis, vous disposerez d’un avoir valable sur tout le site Johnn & Rose.
Nous vous informons que pour toute demande de remboursement, celui-ci interviendra dans un délai de 15 jours après réception et vérification du produit.
Pour les achats réalisés en magasin, la politique de remboursement sera propre à celui du revendeur. Johnn & Rose ne sera pas en mesure d’effectuer le remboursement pour ce type d’achat.
Modalités de retour des articles achetés
Tout article acheté sur notre site pourra faire l’objet d’un avoir sur justificatif de paiement dans un délai de 30 jours calendaires (à compter de la réception du colis) sur le site uniquement. Pour cela l’article devra être retourné dans son état d’origine dans son écrin d’origine. L’article retourné devra être accompagné de son certificat d’authenticité et de garantie. Toute reprise acceptée par Johnn & Rose, après vérification qualitative et quantitative des articles retournés, entraînera au bénéfice exclusif du client le droit à l’obtention d’un avoir. L’avoir émis au profit du client devra être utilisé dans un délai de 6 mois maximum. Les modèles gravés, personnalisés, raccourcis ou mis à taille spécifiquement ne pourront être ni échangés ni bénéficier d’un avoir par Johnn & Rose.
La demande de retour se fait via notre formulaire de retour, remis lors de votre achat sur notre site, mais aussi disponible ici. Si vous avez renvoyé votre colis sans avoir préalablement demandé de retour via ce formulaire, et dans les délais du droit de rétractation, Johnn & Rose vous remboursera systématiquement.
Les frais de livraison seront entièrement remboursés dans le cas d’un retour intégral de la commande quel que soit le motif de retour. Les frais de livraison initiaux ne seront pas remboursés dans le cas d’un retour partiel de la commande quel que soit le motif car le montant de nos frais de port est forfaitaire et ne dépend pas du nombre de produits commandés.
Tout article personnalisé ne pourra être ni échangé ni remboursé.
Garanties des articles
Tous nos articles bénéficient du régime légal de la garantie tel qu’il est rappelé dans les dispositions ci-dessous, pour autant que l’utilisation en ait été faite dans des conditions normales et que les conseils d’entretien aient été suivis.
Sans préjudice des garanties légales visées aux articles 1641 et suivants du Code civil et L.211-4 et suivants du Code de la consommation, les bijoux commercialisés par Johnn And Rose bénéficient d’une garantie commerciale de 2 ans contre tout défaut de conception ou de matière, à compter de la date d’achat et sur présentation de la facture de vente faisant foi. Vous bénéficiez toutefois, d’un polissage annuel du bijou à vie. Tout autre acte d’entretien ou modification, pourra être facturé en sus (rhodiage, gravure, etc).
Dans tous les cas, la garantie ne s’applique pas au dysfonctionnement, altération, usure anormale, bris et autres détériorations résultant manifestement :
- D’une mauvaise utilisation ou d’un un mauvais entretien
- De l’intervention d’un opérateur extérieur à Johnn And Rose pour réparer, rénover ou modifier l’article
- D’une usure, oxydation ou changement de patine raisonnable et consécutive à l’emploi de certaines matières réputées naturellement altérables ou fragiles.
Dans le cadre d’un dysfonctionnement, altération, usure anormale, bris et autre détérioration engendrés par les cas cités en amont ou survenus après le dépassement de la garantie de 2 ans, Johnn And Rose propose à son client une mise à neuf intégrale du produit. Cette mise à neuf ne pourra en aucun cas excéder les 10% de la valeur initiale du produit, hors remplacement de gemmes ou de perles. Attention, certains défauts ne pourront être effacés (éclats, rayures profondes,…).
Garantie Légale de conformité
Garantie légale de conformité (extrait du Code de la consommation) Art. L. 217-4. « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ».
Art. L. 217-5. « Le bien est conforme au contrat : 1. S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : – S’il correspond à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – S’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage. 2. Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial.
Art. L. 217-9 « En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur ».
Art. L. 217-12. « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ». « De la garantie des défauts de la chose vendue » (extrait du Code civil).
Art. 1641. « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».
Art. 1648 – alinéa 1er « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ».
Garantie des services
Toute modification, réparation ou entretien réalisé par nos soins, ouvre automatiquement droit à la couverture par la garantie Johnn &Rose pendant 180 jours. La prise d’effet de cette garantie démarre à la date de retrait mentionnée sur la fiche d’intervention remise au client.
La garantie ne s’appliquera pas notamment pour :
– Le défaut ou la détérioration provoquée par un accident ou une intervention effectuée par un tiers non autorisé
– L’usure normale de l’article et le vieillissement
– Les pertes ou casses résultant d’une circonstance accidentelle
– L’entretien défectueux et/ou non adaptée de l’article.
Délais de mise à disposition et de retrait des articles en dépôt
Johnn And Rose par professionnalisme se réserve le droit de refuser la réalisation de travaux dans la mesure où certains bijoux présenteraient des signes de grandes fragilités ou d’une complexité faisant peser un risque identifié sur ces derniers.
Dès lors que Johnn And rose accepte la prise en charge des travaux à réaliser, Johnn And Rose s’engage à tout mettre en œuvre pour respecter la date de mise à disposition mentionnée sur le bon de commande des travaux remis au client.
Si malgré tout l’engagement de Johnn And Rose, et à l’exception d’un cas de force majeure, dans l’éventualité ou Johnn And Rose faillit à mettre à disposition l’objet sur mesure de la commande 15 jours après l’échéance convenue, le client a toute faculté pour procéder à l’annulation de sa commande et au remboursement intégral dans un délai de 30 jours maximum de l’acompte versé. L’acceptation d’un nouveau délai par le client libère Johnn And Rose mais l’engage sur la nouvelle date de remise de la commande au client. Le client est invité à réaliser le retrait de sa commande dans un délai maximum de 90 jours consécutifs à la date mentionnée sur son bon de commande.
La restitution de l’article ayant fait l’objet de travaux sera faite au client contre l’acquittement total de la somme convenue sur le bon de commande minorée de l’acompte déjà perçu et majoré de frais de gestion à hauteur de 10 euros HT (dix euros hors taxe) par mois de gardiennage à compter de la date de l’échéance de retrait théorique.
Ce délai dépassé, sans manifestation de son client, Johnn And Rose s’autorise sans mise en demeure préalable à conserver dans le lieu de son choix l’objet de la commande sans que sa responsabilité puisse être engagée en cas de perte ou de détérioration.
Perte des articles lors du gardiennage
Dans le cas de la détérioration ou de la perte de l’article en dépôt / gardiennage, à l’exception d’un cas de force majeure, JOHNN AND ROSE engagera sa responsabilité et indemnisera le client à hauteur de la valeur actuelle (base facture d’achat) de l’objet.
Si la facture d’achat ne pouvait être présentée, JOHNN AND ROSE estimera et indemnisera le client de la valeur de l’article sur la base de critères déterminants (poids des matières, taille, pureté, etc..) qu’elle aura su archiver lors du dépôt dans le descriptif de la fiche SAV conservée par Johnn and Rose et de son corollaire remis au client (ticket SAV).
Dans le cas de la perte ou détérioration d’un article de marque JOHNN AND ROSE en dépôt, nous nous réservons le droit de procéder à son remplacement pur et simple.
Conditions et précautions d’usage
JOHNN AND ROSE, ses fournisseurs et partenaires s’engagent dans la recherche des meilleurs matériaux utilisés et dans le soin apporté à la conception de ses articles. Ces articles de bijouterie sont par essence précieux et délicats et requièrent, selon leur conception et matière, des attentions et des soins particuliers afin de préserver leur qualité, leur éclat d’origine ou leur parfait état de fonctionnement.
Les détergents, les savons, le chlore, les crèmes et la transpiration peuvent altérer de manière définitive vos bijoux.
De manière générale, il est recommandé d’éviter toutes situations pouvant entrainer les rayures, l’altération des matières (métal, pierre, perle, verre, cuir ou caoutchouc) et des couleurs, les chocs, déformations, étirements ou arrachages. Avec le temps les bijoux en argent ou en or peuvent s’oxyder naturellement.
Il convient donc de les nettoyer régulièrement à l’aide d’un tissu adapté, à cet effet des articles d’entretien spécifiques sont disponibles à la vente dans tous les établissements spécialisés.
La stricte prévenance vis-à-vis des contre-indications d’usage ou d’exposition à des risques particuliers ci-dessus exposés, est indispensable à l’exercice des conditions de garantie de nos articles.
Le client reconnaît avoir lu l’ensemble des conditions générales de ventes (CGV) lors de son achat *
Je soussigné ……………………………………………………………………
Avoir lu l’intégralité des CGV de l’entreprise JOHNN AND ROSE , et est d’accord avec ces dernières
Fait à :
Le :
Signature du client
* L’acceptation des CGV lors de votre achat sur notre achat agit comme signature automatique
Dernière MAJ le 18/09/2022