CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Gamme permanente Johnn And Rose ® – (Marque déposée)
Entreprise Johnn And Rose représentée par Roseline Brehier Métral
335 A Rte de Chamossat
74540 St Félix
Objet :
Les présentes Conditions Générales de Ventes citées
s’appliquent à la vente des différents articles proposés
pour la gamme dite « permanente » de la marque Johnn
And Rose. Cette gamme désigne tout article n’étant pas
personnalisé et ayant été acheté sur notre site ou auprès
d’un revendeur
Paiement et règlement du prix
Le prix des créations peut varier selon le prix du cours de la matière
première. Nos créations ne sont, pour l’instant, pas éligibles au
paiement en plusieurs fois (3x, 4x, et plus).
Les prix indiqués sur les factures sont en euros toutes charges
comprises (TTC). Attention, toutefois, l’entreprise Johnn And Rose
n’est pas soumise à la TVA (article 293 B du CGI).
Les frais de port éventuels sont en sus et indiqués dans le bon de
commande en fonction du type de livraison choisi.
Versement d’acompte
Il n’est pas nécessaire de verser un acompte puisque le
paiement comptant agit comme validation de votre
commande.
« Votre satisfaction, notre plus beau
compliment »
Pour Johnn And Rose votre satisfaction est primordiale, c’est
pourquoi il est essentiel que nous puissions échanger avec vous;
C’est pourquoi, nous vous invitons à nous écrire à
contact@johnnandrose.com pour toute demande de
renseignement ou suggestion.
Avec Johnn And Rose ®, pas
besoin de « claquer 100 patates »
pour un bijou « Made in France »
Commandes
Engagement du client lors de la commande
Vous pouvez passer commande sur notre site en sélectionnant les
produits de votre choix, que vous ajouterez à votre panier en
cliquant sur le bouton correspondant. Le panier ne constitue pas en
soi une commande pouvant engager la marque Johnn & Rose.
Le client s’engage à ce que les informations qu’il communique lors
de sa commande, soient exactes et à jour. Par ailleurs, si le client a
fourni des informations incomplètes ou inexactes Johnn & Rose se
réserve le droit d’annuler purement et simplement la commande
sans préjudice pour le client.
Le client peut librement remplir son panier soit : ajouter un produit,
supprimer un article qu’il avait sélectionné et modifier les quantités
à sa convenance en cliquant sur les boutons correspondants.
Au cours de cette même session, le client peut accéder à tout
moment au contenu de son panier, tant que la commande n’est pas
définitivement validée de manière à corriger d’éventuelles erreurs.
Le client doit ensuite procéder à la validation de son adresse de
facturation, du lieu de livraison ainsi que du mode de paiement
choisi. Une fois ces informations saisies et les conditions générales
approuvées, le client peut cliquer sur le bouton « VALIDER » ainsi
son bon de commande est directement transmis à notre
entreprise.Conformément aux dispositions du Code Civil sur la
conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous
cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre
commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier
son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles
erreurs. Le client en est averti par un courrier électronique de
confirmation, avec indication de la disponibilité des articles.
Par ailleurs, si l’article que vous avez choisi était indisponible,
indépendamment de notre volonté, une notification par mail vous
parviendra dans les meilleurs délais.
Livraison
Délai de livraison : les différents produits commandés seront
livrés sous un délai pouvant varier selon la disponibilité des
stocks.
Pour un produit en stock :
– Par voie postale en colissimo domicile (contre signature) à
l’adresse figurant sur le bon de commande, dans ce cas la
livraison intervient dans un délai de 72H ouvrées après votre
commande.
– En point relais de votre choix, dans ce cas la livraison
intervient dans un délai de 72 H ouvrées après les votre
commande.
– À domicile par Chronopost, dans ce cas la livraison intervient
dans un délai de 24H à 48H ouvrées après votre commande.Coût de livraison et conditions :
Point Relais : à partir de 4€50 et offerte dès 200 € d’achat. Si vous
choisissez le mode de livraison en point relais, votre commande sera
conservée 10 jours (une pièce d’identité vous sera alors demandée
pour retirer votre colis).
Livraison en Colissimo : à partir de 5€50 et offerte dès 200€
d’achat.
Chronopost : à partir de 9€90.
Si vous êtes absent de votre domicile sachez que votre colis sera mis
à disposition dans l’un des bureaux de poste de votre région figurant
sur l’avis de passage déposé dans votre boite aux lettres.
Tous les délais annoncés sont calculés en jours ouvrés (excluant les
week-ends et jours fériés).
Pour suivre votre colis il vous suffit de renseigner le numéro de
tracking transmis par mail par Johnn And Rose, lors de
l’expédition de votre commande.
En cas d’avarie, l’acheteur doit stipuler au transporteur ses
réserves avec précision et clarté sur le bordereau de livraison et
en informer Johnn And Rose.
Nous ne sommes en aucun cas responsable d’une perte de colis
de la part du transporteur
Délai de rétractation
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier
[nom et adresse] votre décision de rétractation du présent contrat
au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple,
lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez
utiliser le modèle de formulaire de rétractation, qui pourra vous
être envoyé par mail sur demande, ou que vous pourrez
télécharger ici, mais ce n’est pas obligatoire.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous
transmettiez votre écrit relatif à l’exercice du droit de rétractation
avant l’expiration du délai de rétractation.
Au delà, de ce délai, des pénalités pourront être envisagées.
L’acheteur bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit
de rétractation légal sans donner de motif. Le délai de rétractation
expire quatorze jours après le jour où l’acheteur, ou un tiers autre
que le transporteur et désigné par l’acheteur, prend physiquement
possession du bien.
Si le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour
férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable
suivant. Vous n’avez pas à fournir de motif pour exercer votre
droit de rétraction. Vous ne subirez aucune pénalité.Formulaire de rétraction
Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire si vous
souhaitez faire valoir votre droit de rétractation, dans les 14 jours
calendaires suivant la réception de votre commande.
Pour cela, nous vous invitons à nous renvoyer les informations ci-
dessous par e-mail à l’adresse contact@johnnandrose.com ou par
courrier, à l’adresse suivante :
JOHNN AND ROSE
335 A RTE DE CHAMOSSAT
74540 ST FELIX
« Je notifie par la présente ma rétraction du
contrat portant sur la vente du ou des produits ci-dessous :
– Référence article(s) | Désignation de l’article ou des articles |
Quantité
– Numéro de commande :
– Commandé(s) le :
– Reçu(s) le :
– Nom :
– Prénom
– Adresse
– Signature (uniquement en cas de notification du présent
formulaire sur papier). »
Modalité d’exercice du droit de rétractation
En cas d’exercice du droit de rétractation, les frais de retour sont à
la charge du client. Aucun remboursement ne peut être émis à
réception d’un produit abîmé ou ayant fait l’objet d’un usage
durable. Les produits doivent être impérativement retournés
complets, en parfait état et dans leur emballage d’origine placé
dans un carton intact.
Le client ayant pris possession du produit chez un revendeur aura
uniquement la possibilité de rapporter son bijou dans le magasin
où il a effectué l’achat.
Toute reprise acceptée par la marque, après vérification
qualitative et quantitative des produits retournés entraînera au
bénéfice exclusif du client le droit au remboursement des sommes
versées lors de la commande. Ce remboursement lui parviendra
dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours à compter de la
date à laquelle vous avez exercé ce droit de rétractation. Le
remboursement sera effectué selon le même mode de paiement
que celui ayant servi à son acquisition.
Vous devrez renvoyer ou rendre le produit dans un état propre, à
JOHNN AND ROSE, 335 A RTE DE CHAMOSSAT, 74540 St
Félix , sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard
quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre
décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé
respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de
quatorze jours. Cet envoi devra uniquement être fait via la
poste en mode suivi (colissimo, Chronopost) : les retours
envoyés par colis en Valeur Déclarée ne seront pas acceptés, seuls
les retours en COLISSIMO SUIVI seront pris en compte.Satisfait ou remboursé
Si un bijou ne correspond pas à votre attente, vous bénéficiez d’un
délai de 30 jours à compter de la date de réception du produit
pour nous le retourner à l’état neuf, dans son écrin d’origine ou
dans un emballage adapté accompagné de votre bon de retour
(transmis avec votre facture), du certificat de garantie, ainsi que de
vos instructions précises. Précisez simplement le motif du retour
et il vous sera remboursé (sauf modèles gravés, ou toute autre
personnalisation ).
Si vous souhaitez retourner votre bijou, merci de remplir notre
formulaire de retour, téléchargeable ici.
Les chèques cadeaux et autres bons d’achat, ne constituant pas
des valeurs monétaires, ne peuvent être ni remboursés ni
échangés. Dans ce cas précis, vous disposerez d’un avoir valable
sur tout le site Johnn & Rose.
Nous vous informons que pour toute demande de
remboursement, celui-ci interviendra dans un délai de 15 jours
après réception et vérification du produit.
Pour les achats réalisés en magasin, la politique de
remboursement sera propre à celui du revendeur. Johnn & Rose
ne sera pas en mesure d’effectuer le remboursement pour ce type
d’achat.
Modalités de retour des articles achetés
Tout article acheté sur notre site pourra faire l’objet d’un avoir
sur justificatif de paiement dans un délai de 30 jours calendaires (à
compter de la réception du colis) sur le site uniquement. Pour cela
l’article devra être retourné dans son état d’origine dans son
écrin d’origine. L’article retourné devra être accompagné de son
certificat d’authenticité et de garantie. Toute reprise acceptée par
Johnn & Rose, après vérification qualitative et quantitative des
articles retournés, entraînera au bénéfice exclusif du client le droit
à l’obtention d’un avoir. L’avoir émis au profit du client devra être
utilisé dans un délai de 6 mois maximum. Les modèles gravés,
personnalisés, raccourcis ou mis à taille spécifiquement ne
pourront être ni échangés ni bénéficier d’un avoir par Johnn &
Rose.
La demande de retour se fait via notre formulaire de retour,
remis lors de votre achat sur notre site, mais aussi
disponible ici. Si vous avez renvoyé votre colis sans avoir
préalablement demandé de retour via ce formulaire, et dans
les délais du droit de rétractation, Johnn & Rose vous
remboursera systématiquement.Garanties des articles
Tous nos articles bénéficient du régime légal de la garantie tel
qu’il est rappelé dans les dispositions ci-dessous, pour autant que
l’utilisation en ait été faite dans des conditions normales et que les
conseils d’entretien aient été suivis.
Sans préjudice des garanties légales visées aux articles 1641 et
suivants du Code civil et L.211-4 et suivants du Code de la
consommation, les bijoux commercialisés par Johnn And Rose
bénéficient d’une garantie commerciale de 2 ans contre tout
défaut de conception ou de matière, à compter de la date d’achat
et sur présentation de la facture de vente faisant foi. Vous
bénéficiez toutefois, d’un polissage annuel du bijou à vie. Tout
autre acte d’entretien ou modification, pourra être facturé en sus
(rhodiage, gravure, etc).
Dans tous les cas, la garantie ne s’applique pas au
dysfonctionnement, altération, usure anormale, bris et autres
détériorations résultant manifestement :
– D’une mauvaise utilisation ou d’un un mauvais entretien
– De l’intervention d’un opérateur extérieur à Johnn And Rose
pour réparer, rénover ou modifier l’article
– D’une usure, oxydation ou changement de patine raisonnable
et consécutive à l’emploi de certaines matières réputées
naturellement altérables ou fragiles.
Dans le cadre d’un dysfonctionnement, altération, usure
anormale, bris et autre détérioration engendrés par les cas cités en
amont ou survenus après le dépassement de la garantie de 2 ans,
Johnn And Rose propose à son client une mise à neuf intégrale du
produit. Cette mise à neuf ne pourra en aucun cas excéder les 10%
de la valeur initiale du produit, hors remplacement de gemmes ou
de perles. Attention, certains défauts ne pourront être effacés
(éclats, rayures profondes,…).
Les frais de livraison seront entièrement remboursés dans le cas
d’un retour intégral de la commande quel que soit le motif de
retour. Les frais de livraison initiaux ne seront pas remboursés
dans le cas d’un retour partiel de la commande quel que soit le
motif car le montant de nos frais de port est forfaitaire et ne
dépend pas du nombre de produits commandés.
Tout article personnalisé ne pourra être ni échangé ni remboursé.
Garantie Légale de conformité
Garantie légale de conformité (extrait du Code de la consommation)
Art. L. 217-4. « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au
contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la
délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant
de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation
lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée
sous sa responsabilité »
Art. L. 217-5. « Le bien est conforme au contrat : 1. S’il est propre
à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas
échéant : – S’il correspond à la description donnée par le vendeur
et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous
forme d’échantillon ou de modèle ; – S’il présente les qualités
qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux
déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou
par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage.
2. Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun
accord par les parties ou être propre à tout usage spécialArt. 1641. « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts
cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage
auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que
l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un
moindre prix, s’il les avait connus ».
Art. 1648 – alinéa 1er « L’action résultant des vices rédhibitoires
doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à
compter de la découverte du vice ».
Art. L. 217-9 « En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit
entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le
vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce
choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard
de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de
l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf
impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur ».
Garantie des services
Toute modification, réparation ou entretien réalisé par nos soins,
ouvre automatiquement droit à la couverture par la garantie Johnn
&Rose pendant 180 jours.
La prise d’effet de cette garantie démarre à la date de retrait
mentionnée sur la fiche d’intervention remise au client.
La garantie ne s’appliquera pas notamment pour :
– Le défaut ou la détérioration provoquée par un accident ou une
intervention effectuée par un tiers non autorisé
– L’usure normale de l’article et le vieillissement
– Les pertes ou casses résultant d’une circonstance accidentelle
– L’entretien défectueux et/ou non adaptée de l’article.
Délais de mise à disposition et de
retrait des articles en dépôt
Johnn And Rose par professionnalisme se réserve le droit de
refuser la réalisation de travaux dans la mesure où certains bijoux
présenteraient des signes de grandes fragilités ou d’une
complexité faisant peser un risque identifié sur ces derniers.
Dès lors que Johnn And rose accepte la prise en charge des
travaux à réaliser, Johnn And Rose s’engage à tout mettre en
œuvre pour respecter la date de mise à disposition mentionnée sur
le bon de commande des travaux remis au client.
Si malgré tout l’engagement de Johnn And Rose, et à l’exception
d’un cas de force majeure, dans l’éventualité ou Johnn And Rose
faillit à mettre à disposition l’objet sur mesure de la commande 15
jours après l’échéance convenue, le client a toute faculté pour
procéder à l’annulation de sa commande et au remboursement
intégral dans un délai de 30 jours maximum de l’acompte versé.
L’acceptation d’un nouveau délai par le client libère Johnn And
Rose mais l’engage sur la nouvelle date de remise de la commande
au client. Le client est invité à réaliser le retrait de sa commande
dans un délai maximum de 90 jours consécutifs à la date
mentionnée sur son bon de commande.
Ce délai dépassé, sans manifestation de son client, Johnn And
Rose s’autorise sans mise en demeure préalable à conserver dans
le lieu de son choix l’objet de la commande sans que sa
responsabilité puisse être engagée en cas de perte ou de
détérioration.
Art. L. 217-12. « L’action résultant du défaut de conformité se
prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ». « De la
garantie des défauts de la chose vendue » (extrait du Code civil).La restitution de l’article ayant fait l’objet de travaux sera faite au
client contre l’acquittement total de la somme convenue sur le bon
de commande minorée de l’acompte déjà perçu et majoré de frais de
gestion à hauteur de 10 euros HT (dix euros hors taxe) par mois de
gardiennage à compter de la date de l’échéance de retrait théorique.
Dans le cas de la détérioration ou de la perte de l’article en
dépôt / gardiennage, à l’exception d’un cas de force
majeure, JOHNN AND ROSE engagera sa responsabilité
et indemnisera le client à hauteur de la valeur actuelle
(base facture d’achat) de l’objet.
Ce délai dépassé, sans manifestation de son client, Johnn And
Rose s’autorise sans mise en demeure préalable à conserver dans
le lieu de son choix l’objet de la commande sans que sa
responsabilité puisse être engagée en cas de perte ou de
détérioration.
Si la facture d’achat ne pouvait être présentée, JOHNN AND
ROSE estimera et indemnisera le client de la valeur de l’article sur
la base de critères déterminants (poids des matières, taille, pureté,
etc..) qu’elle aura su archiver lors du dépôt dans le descriptif de la
fiche SAV conservée par Johnn and Rose et de son corollaire remis
au client (ticket SAV).
Dans le cas de la perte ou détérioration d’un article de marque
JOHNN AND ROSE en dépôt, nous nous réservons le droit de
procéder à son remplacement pur et simple.
Conditions et précautions d’usage
JOHNN AND ROSE, ses fournisseurs et partenaires s’engagent
dans la recherche des meilleurs matériaux utilisés et dans le soin
apporté à la conception de ses articles. Ces articles de bijouterie
sont par essence précieux et délicats et requièrent, selon leur
conception et matière, des attentions et des soins particuliers afin
de préserver leur qualité, leur éclat d’origine ou leur parfait état de
fonctionnement.
Les détergents, les savons, le chlore, les crèmes et la
transpiration peuvent altérer de manière définitive vos bijoux
La stricte prévenance vis-à-vis des contre-indications d’usage ou
d’exposition à des risques particuliers ci-dessus exposés*, est
indispensable à l’exercice des conditions de garantie de nos
articles.
Le client reconnaît avoir lu l’ensemble des conditions générales de
ventes (CGV) lors de son achat *
Je soussigné ……………………………………………………………………
Avoir lu l’intégralité des CGV de l’entreprise JOHNN AND ROSE ,
et est d’accord avec ces dernières
Fait à :
Le :
Signature du client
* L’acceptation des CGV lors de votre achat agit comme signature
automatique
De manière générale, il est recommandé d’éviter toutes situations
pouvant entrainer les rayures, l’altération des matières (métal,
pierre, perle, verre, cuir ou caoutchouc) et des couleurs, les
chocs, déformations, étirements ou arrachages. Avec le temps les
bijoux en argent ou en or peuvent s’oxyder naturellement.
Il convient donc de les nettoyer régulièrement à l’aide d’un tissu
adapté, à cet effet des articles d’entretien spécifiques sont
disponibles à la vente dans tous les établissements spécialisés.
Dernière MAJ 10/02/2025